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Éditeur du site

Le site casanova65.fr est édité par :

• Dénomination sociale : CASA NOVA
• Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 5 000 €
• Siège social : 734 chemin Montoulieu, 64290 Lasseube
• SIREN : 994 770 329
• SIRET : 994 770 329 00013
• Immatriculation : RCS Pau
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR75994770329
• Téléphone : 06 23 27 17 28
• Email : pro.casanova64@gmail.com

Directeur de la publication

[nom du directeur de la publication à compléter]

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages), 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : cloudflare.com. Téléphone : [à confirmer].

Assurances professionnelles

• Assurance de responsabilité décennale : assureur [nom de l'assureur], contrat n° [numéro de contrat], couverture géographique [zone, à compléter].
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : assureur [nom de l'assureur], contrat n° [numéro de contrat], couverture géographique [zone, à compléter].

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec un professionnel. Médiateur : [nom, adresse et site du médiateur à compléter].

Propriété intellectuelle

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Responsabilité

CASA NOVA s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans garantie d'exhaustivité. Les photographies présentent des réalisations à titre d'illustration et ne constituent pas une offre contractuelle. Tout projet fait l'objet d'un devis détaillé.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire est détaillé dans la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : octobre 2026.